Le précis sur les droits réels dont cet ouvrage est le premier volume est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle. A celles et ceux qui abordent l'étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l'intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d'informations complémentaires. Après une introduction générale, ce premier volume traite – de la possession, – du registre foncier, – des dispositions générales sur la propriété ainsi que – de la propriété par étages. Cette sixième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.
Paul-Henri Steinauer
Les droits réels [PDF ebook]
Tome I : Introduction à l’étude des droits 14.08.2019réels/Possession et registre foncier/Dispositions générales sur la propriété/Propriété par étages21.06.2023
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Langue Français ● Format PDF ● Pages 623 ● ISBN 9783727267512 ● Taille du fichier 14.5 MB ● Maison d’édition Stämpfli Verlag ● Lieu Bern ● Pays CH ● Publié 2019 ● Édition 6 ● Téléchargeable 24 mois ● Devise EUR ● ID 9054088 ● Protection contre la copie DRM sociale